L’évolution immense des échanges internationaux a vu naître ce que l’on appelle le « commerce électronique ». Nous allons nous pencher sur la question de savoir, si les nouvelles techniques informatiques peuvent éliminer le connaissement sur support papier, pour finir à la création d’un « connaissement électronique ».
Le connaissement maritime garantit trois fonctions principales : la preuve de contrat de transport, la preuve de la réception de la marchandise à bord et le titre représentatif des marchandises.
La dématérialisation du connaissement peut entraîner une multitude d’obstacles juridiques car, comment établir la preuve du contrat, assurer le caractère négociable et représentatif des marchandises, et permettre ainsi un bon fonctionnement des contrats de vente internationale ? En effet, peut-on remplacer la signature et le support papier par des techniques informatiques, comme la clé informatique, ou l’enregistrement informatique, etc... ?
En réalité, une épreuve des différentes législations admet de souligner que des critères distincts ont été établis dans chacune des juridictions, afin de permettre l’acceptation en droit d’un document électronique. Cependant, les différences des instruments adoptés pourront poser des problèmes dans le contrat international, dans la mesure où, par exemple, les différentes législations nationales n’ont pas la même définition juridique de la notion d’écrit ou bien d’original.
Des solutions sont recherchées : La CNUDCI a adopté en 1996 une Loi modèle relative au commerce électronique, qui envisage un échange sécurisé de données informatisées, par l’instauration de clés informatiques secrètes réservées à l’utilisation exclusive des opérateurs concernés, permettant ainsi, d’établir la chronologie des opérations et le contenu des documents. L’Union Européenne, pour sa part, a mis en avant le projet « BOLERO » qui a pour but de créer un registre sécurisé, tenu par une autorité neutre afin de consigner les informations informatiques.
Les réflexions actuelles sur le commerce électronique ont eu pour facteur de déclenchement principal, le considérable développement des transactions commerciales via internet qui est devenu un remarquable « outil marchand ».il a été affirmé notamment par A. BENSOUSSAN, qu’il n’y a pas de vide juridique autour de l’Internet, car sa logique devenue transactionnelle entre dans le champ d’application de nombreux textes légaux et réglementaires, complétés par une actualité juridique et judiciaire grandissante.
La question ici est de savoir dans quelle mesure une migration de l’EDI vers l’Internet est envisageable aux meilleures conditions de prise en compte de particularité du connaissement. ?
